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Mairies360

Mairie de Frans

01480 — Département Ain (01)

Itinéraire

Coordonnées

Téléphone
04 74 60 95 81
Site officiel
frans.fr

Horaires d’ouverture

lundi
09h00–12h00
mardi
09h00–12h00
mercredi
Fermé
jeudi
09h00–12h00
vendredi
09h00–12h00, 14h00–17h00
samedi
Fermé
dimanche
Fermé

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Équipe municipale

Maire
Guy SANCHEZ
En fonction depuis le 15 mars 2026

Adjoints au maire (5)

  • Joel CITTERIO-QUENTIN 5ème adjoint au Maire
  • Pascal CUNY 1er adjoint au Maire
  • Fabienne DONNINI PERRET 2ème adjoint au Maire
  • Bernard MANVOY 3ème adjoint au Maire
  • Michelle NUGUET 4ème adjoint au Maire
Voir tous les conseillers municipaux (17)
  • Florian BONTEMPELLI
  • Yoann BORDET
  • Cécile BUSSIERE
  • Aurélie DESMONS
  • Didier DRAVET
  • Evelyne FERRARI
  • Samantha GARNIER
  • Joelle GOBET
  • Leatitia JANIN
  • Franck KOTTOWSKI
  • Emilie LAGARDE
  • Nelson LAPIERRE
  • Nicolas LAPIERRE
  • Corentin LEBLANC
  • Odile LITAUDON VIRIEUX
  • Carolle MOREL
  • Thierry NUGUET

Données administratives

Population
2 582 habitants
Code INSEE
01166
Code postal
01480
Département
Ain (01)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes

Score de modernité numérique

B
67/100
Calculé le 13 mai 2026 selon la méthodologie publiée — recalculé chaque mois.
Site propulsé par WordPress
Classement national
545 / 16 588
communes scorées en France
Classement régional
85 / 2 420
en Auvergne-Rhône-Alpes
Classement départemental
4 / 225
dans le Ain

Accessibilité technique

16/20

Bonnes bases techniques avec quelques marges de progression (performance ou compatibilité mobile).

Conformité légale

11/15

Conformité partielle. Au moins un volet réglementaire (mentions légales, RGPD, RGAA) reste à compléter.

Services en ligne

4/25

Services en ligne très limités. Aucune prise de rendez-vous ni paiement détectés.

Information citoyenne

16/20

Le site informe activement les citoyens : actualités datées, équipe municipale présentée, agenda d'événements.

Transparence démocratique

10/10

Bonne transparence démocratique : comptes rendus de conseil, budget et marchés publics accessibles.

Vitalité du site

10/10

Site régulièrement mis à jour.

Voir le détail des sous-critères évalués

Accessibilité technique

  • HTTPS et certificat — 7/7 HTTPS valide avec redirection automatique depuis HTTP
  • Temps de réponse (TTFB) — 6/6 Excellent (< 0,8 s) — mesuré à 0.42 s
  • Mobile-friendly — 3/7 Viewport correct mais aucun signe de responsive avancé

Conformité légale

  • Mentions légales — 3/5 Page accessible mais incomplète
  • Politique RGPD — 5/5 Politique RGPD détaillée — termes détectés : durée de conservation, droits des personnes, CNIL, RGPD, finalité
  • Déclaration d'accessibilité (RGAA) — 3/5 Déclaration présente mais non datée

Services en ligne

  • Démarches en ligne identifiées — 4/10 1 démarche(s) détectée(s) : urbanisme
  • Prise de rendez-vous en ligne — 0/6 Aucun système de prise de rendez-vous détecté
  • Paiement en ligne — 0/5 Aucun système de paiement en ligne
  • Espace personnel citoyen — 0/4 Aucun espace personnel détecté

Information citoyenne

  • Actualités datées — 4/8 Actualités peu fréquentes (1 sur 12 mois)
  • Conseil municipal listé — 6/6 Maire + équipe complète identifiés (avec photos ou bios)
  • Agenda / événements — 6/6 Agenda actif : 33 événement(s) à venir

Transparence démocratique

  • Comptes rendus de conseil — 5/5 71 comptes rendus disponibles, dernier le 02/04/2026
  • Budget communal — 3/3 Budget publié (page ou document accessible)
  • Marchés publics — 2/2 Section marchés publics avec contenu

Vitalité du site

  • Fraîcheur de mise à jour — 10/10 Mis à jour très récemment (< 30 jours) (13/05/2026, aujourd'hui)

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Démarches courantes

Les démarches suivantes peuvent être effectuées en mairie ou directement en ligne sur service-public.fr.

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Données issues de l’API Géo (api.gouv.fr), du Répertoire National des Élus (data.gouv.fr) et de l’INSEE. Dernière mise à jour : 31 mai 2026.