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Mairies360

Mairie de Foussemagne

90150 — Département Territoire de Belfort (90)

Itinéraire

Coordonnées

Téléphone
03 84 23 34 40
Site officiel
foussemagne.fr/

Horaires d’ouverture

lundi
16h00–18h00
mardi
Fermé
mercredi
10h30–12h00
jeudi
16h00–18h00
vendredi
Fermé
samedi
10h30–12h00
dimanche
Fermé

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Équipe municipale

Maire
Arnaud MIOTTE
En fonction depuis le 15 mars 2026

Adjoints au maire (3)

  • Eric JACQUET 1er adjoint au Maire
  • Isabelle LONCHAMPT 2ème adjoint au Maire
  • Christophe PILEYRE 3ème adjoint au Maire
Voir tous les conseillers municipaux (11)
  • Benjamin ANGIONE
  • Joëlle BEUGNET
  • Chantal CHABRIER
  • Céline COURTOT
  • Wendy DEGERMANN
  • Christelle FERRER
  • Claude FREYBURGER
  • Alain LABRIET
  • Jean-Luc MONNET
  • Vincent REBLAUB
  • Anne-Charlotte VERMENOT

Données administratives

Population
869 habitants
Code INSEE
90049
Code postal
90150
Département
Territoire de Belfort (90)
Région
Bourgogne-Franche-Comté

Score de modernité numérique

E
16/100
Calculé le 21 mai 2026 selon la méthodologie publiée — recalculé chaque mois.
Classement national
13 929 / 16 588
communes scorées en France
Classement régional
1 275 / 1 489
en Bourgogne-Franche-Comté
Classement départemental
44 / 50
dans le Territoire de Belfort

Accessibilité technique

13/20

Bonnes bases techniques avec quelques marges de progression (performance ou compatibilité mobile).

Conformité légale

1/15

Lacunes réglementaires importantes (mentions légales, politique RGPD, déclaration d'accessibilité).

Services en ligne

0/25

Aucun service en ligne identifié sur le site officiel.

Information citoyenne

2/20

Information citoyenne partielle : peu d'actualités datées et présentation limitée de l'équipe ou de l'agenda.

Transparence démocratique

0/10

Aucune information de transparence démocratique détectée publiquement.

Vitalité du site

0/10

Aucune mise à jour récente détectable sur le site officiel.

Voir le détail des sous-critères évalués

Accessibilité technique

  • HTTPS et certificat — 7/7 HTTPS valide avec redirection automatique depuis HTTP
  • Temps de réponse (TTFB) — 6/6 Excellent (< 0,8 s) — mesuré à 0.76 s
  • Mobile-friendly — 0/7 Pas de balise viewport détectée

Conformité légale

  • Mentions légales — 0/5 Aucune mention légale détectée
  • Politique RGPD — 1/5 Mention cookies sans politique RGPD dédiée
  • Déclaration d'accessibilité (RGAA) — 0/5 Aucune mention d'accessibilité ni de RGAA

Services en ligne

  • Démarches en ligne identifiées — 0/10 Aucune démarche en ligne détectée
  • Prise de rendez-vous en ligne — 0/6 Aucun système de prise de rendez-vous détecté
  • Paiement en ligne — 0/5 Aucun système de paiement en ligne
  • Espace personnel citoyen — 0/4 Aucun espace personnel détecté

Information citoyenne

  • Actualités datées — 2/8 Mention d'actualités sans dates exploitables
  • Conseil municipal listé — 0/6 Aucune information sur l'équipe municipale
  • Agenda / événements — 0/6 Aucun agenda d'événements détecté

Transparence démocratique

  • Comptes rendus de conseil — 0/5 Aucune mention de comptes rendus de conseil
  • Budget communal — 0/3 Aucun budget publié détecté
  • Marchés publics — 0/2 Aucune section marchés publics

Vitalité du site

  • Fraîcheur de mise à jour — 0/10 Aucune date de mise à jour identifiable

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Démarches courantes

Les démarches suivantes peuvent être effectuées en mairie ou directement en ligne sur service-public.fr.

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Données issues de l’API Géo (api.gouv.fr), du Répertoire National des Élus (data.gouv.fr) et de l’INSEE. Dernière mise à jour : 31 mai 2026.