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Mairies360

Mairie de Lachapelle-sous-Rougemont

90360 — Département Territoire de Belfort (90)

Itinéraire

Coordonnées

Téléphone
03 84 27 60 68

Horaires d’ouverture

lundi
10h00–12h00
mardi
10h00–12h30
mercredi
Fermé
jeudi
16h00–18h30
vendredi
Fermé
samedi
Fermé
dimanche
Fermé

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Équipe municipale

Maire
Pierre-Yves GUÉRO
En fonction depuis le 15 mars 2026

Adjoints au maire (3)

  • Frédérique MOSBACH 2ème adjoint au Maire
  • Richard PERRADIN 1er adjoint au Maire
  • Gérald RONFORT 3ème adjoint au Maire
Voir tous les conseillers municipaux (11)
  • Maryline COPIN
  • Cédric DERNONCOURT
  • Viviane GUEFFIER
  • Lucas LEGAGNEUR
  • Frédéric LÉTANG
  • Paméla PIERSON
  • Gérard PROBST
  • Sabrina STOUFF
  • Dijan VEJNOVIC
  • Christine WEBER
  • Peggy ZANRÉ

Données administratives

Population
539 habitants
Code INSEE
90058
Code postal
90360
Département
Territoire de Belfort (90)
Région
Bourgogne-Franche-Comté

Score de modernité numérique

C
48/100
Calculé le 21 mai 2026 selon la méthodologie publiée — recalculé chaque mois.
Site propulsé par WordPress
Classement national
5 188 / 16 588
communes scorées en France
Classement régional
500 / 1 489
en Bourgogne-Franche-Comté
Classement départemental
10 / 50
dans le Territoire de Belfort

Accessibilité technique

19/20

Le site officiel est techniquement bien construit : HTTPS, performance et accessibilité mobile au rendez-vous.

Conformité légale

5/15

Lacunes réglementaires importantes (politique RGPD, déclaration d'accessibilité).

Services en ligne

4/25

Services en ligne très limités. Aucune prise de rendez-vous ni paiement détectés.

Information citoyenne

12/20

Informations citoyennes correctes, mais l'actualisation et la présentation de l'équipe municipale pourraient être renforcées.

Transparence démocratique

8/10

Bonne transparence démocratique : comptes rendus de conseil, budget et marchés publics accessibles.

Vitalité du site

0/10

Aucune mise à jour récente détectable sur le site officiel.

Voir le détail des sous-critères évalués

Accessibilité technique

  • HTTPS et certificat — 7/7 HTTPS valide avec redirection automatique depuis HTTP
  • Temps de réponse (TTFB) — 5/6 Très bon (< 1,5 s) — mesuré à 0.91 s
  • Mobile-friendly — 7/7 Viewport responsive + media queries détectées

Conformité légale

  • Mentions légales — 3/5 Page accessible mais incomplète
  • Politique RGPD — 1/5 Mention cookies sans politique RGPD dédiée
  • Déclaration d'accessibilité (RGAA) — 1/5 Mention « accessibilité » détectée mais sans déclaration formelle

Services en ligne

  • Démarches en ligne identifiées — 4/10 2 démarche(s) détectée(s) : urbanisme, cantine / scolaire
  • Prise de rendez-vous en ligne — 0/6 Aucun système de prise de rendez-vous détecté
  • Paiement en ligne — 0/5 Aucun système de paiement en ligne
  • Espace personnel citoyen — 0/4 Aucun espace personnel détecté

Information citoyenne

  • Actualités datées — 4/8 Actualités peu fréquentes (3 sur 12 mois)
  • Conseil municipal listé — 6/6 Maire + équipe complète identifiés (avec photos ou bios)
  • Agenda / événements — 2/6 Section agenda présente mais sans dates futures

Transparence démocratique

  • Comptes rendus de conseil — 5/5 35 comptes rendus disponibles, dernier le 20/03/2026
  • Budget communal — 3/3 Budget publié (page ou document accessible)
  • Marchés publics — 0/2 Mention sans contenu utilisable

Vitalité du site

  • Fraîcheur de mise à jour — 0/10 Pas de mise à jour récente détectable (28/04/2024, il y a 754 jours)

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Démarches courantes

Les démarches suivantes peuvent être effectuées en mairie ou directement en ligne sur service-public.fr.

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Données issues de l’API Géo (api.gouv.fr), du Répertoire National des Élus (data.gouv.fr) et de l’INSEE. Dernière mise à jour : 31 mai 2026.