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Mairies360

Mairie de Sevenans

90400 — Département Territoire de Belfort (90)

Itinéraire

Coordonnées

Téléphone
03 84 56 01 47
Site officiel
mairie-sevenans.fr/

Horaires d’ouverture

lundi
11h00–12h00
mardi
16h00–18h00
mercredi
Fermé
jeudi
Fermé
vendredi
11h00–13h00
samedi
Fermé
dimanche
Fermé

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Équipe municipale

Maire
Maryline MORALLET
En fonction depuis le 15 mars 2026

Adjoints au maire (4)

  • Chantal BOUVET 2ème adjoint au Maire
  • Françoise MAZZOLENI 4ème adjoint au Maire
  • Eric RAMEY 3ème adjoint au Maire
  • Bernard TOURNIER 1er adjoint au Maire
Voir tous les conseillers municipaux (10)
  • Cyril DUFFET
  • David ENEE
  • Cindy FRACHEBOIS
  • Léa FRECHIN
  • René GARCIA
  • Emmanuelle GORNEAU
  • Alexandre JOURNET
  • Francoise KROEMER
  • Anthony LEROY
  • Meryem SUBASI

Données administratives

Population
688 habitants
Code INSEE
90094
Code postal
90400
Département
Territoire de Belfort (90)
Région
Bourgogne-Franche-Comté

Score de modernité numérique

D
34/100
Calculé le 09 mai 2026 selon la méthodologie publiée — recalculé chaque mois.
Classement national
10 704 / 16 588
communes scorées en France
Classement régional
1 021 / 1 489
en Bourgogne-Franche-Comté
Classement départemental
24 / 50
dans le Territoire de Belfort

Accessibilité technique

17/20

Le site officiel est techniquement bien construit : HTTPS, performance et accessibilité mobile au rendez-vous.

Conformité légale

0/15

Lacunes réglementaires importantes (mentions légales, politique RGPD, déclaration d'accessibilité).

Services en ligne

8/25

Services en ligne très limités. Aucune prise de rendez-vous ni paiement détectés.

Information citoyenne

6/20

Information citoyenne partielle : peu d'actualités datées et présentation limitée de l'équipe ou de l'agenda.

Transparence démocratique

3/10

Quelques éléments de transparence sont mentionnés sans accès direct aux documents.

Vitalité du site

0/10

Aucune mise à jour récente détectable sur le site officiel.

Voir le détail des sous-critères évalués

Accessibilité technique

  • HTTPS et certificat — 5/7 HTTPS valide, mais HTTP reste accessible (pas de redirection)
  • Temps de réponse (TTFB) — 5/6 Très bon (< 1,5 s) — mesuré à 1.07 s
  • Mobile-friendly — 7/7 Viewport responsive + media queries détectées

Conformité légale

  • Mentions légales — 0/5 Aucune mention légale détectée
  • Politique RGPD — 0/5 Aucune politique RGPD détectée
  • Déclaration d'accessibilité (RGAA) — 0/5 Aucune mention d'accessibilité ni de RGAA

Services en ligne

  • Démarches en ligne identifiées — 4/10 1 démarche(s) détectée(s) : urbanisme
  • Prise de rendez-vous en ligne — 0/6 Aucun système de prise de rendez-vous détecté
  • Paiement en ligne — 0/5 Aucun système de paiement en ligne
  • Espace personnel citoyen — 4/4 Portail citoyen / espace personnel détecté

Information citoyenne

  • Actualités datées — 4/8 Actualités peu fréquentes (2 sur 12 mois)
  • Conseil municipal listé — 0/6 Aucune information sur l'équipe municipale
  • Agenda / événements — 2/6 Section agenda présente mais sans dates futures

Transparence démocratique

  • Comptes rendus de conseil — 3/5 37 comptes rendus disponibles
  • Budget communal — 0/3 Aucun budget publié détecté
  • Marchés publics — 0/2 Aucune section marchés publics

Vitalité du site

  • Fraîcheur de mise à jour — 0/10 Aucune date de mise à jour identifiable

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Démarches courantes

Les démarches suivantes peuvent être effectuées en mairie ou directement en ligne sur service-public.fr.

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Données issues de l’API Géo (api.gouv.fr), du Répertoire National des Élus (data.gouv.fr) et de l’INSEE. Dernière mise à jour : 31 mai 2026.